CONSTITUTION

 Remarque: Remarque: Ce texte est une traduction libre destinée à votre information seulement, la  prévaut dans tous les cas

INFORMATIONS GÉNÉRALES

1) SOUTHERN CRUISERS RIDING CLUB®, ci-après identifié comme SCRC, situé à Memphis TN, est le Quartier Général national et international du Southern Cruisers Riding Club® de sorte que tous les Chapitres locaux et les membres observeront les directives émises par le Quartier Général et observeront la Constitution de l'organisation. Toutes questions relatives au Southern Cruisers Riding Club® et à la mise en œuvre de la présente doivent être soumises au Fondateur et Président National à l'adresse suivante : Rickster@SouthernCruisers.Net.


2) Toute personne souhaitant former un Chapitre doivent en faire la demande en ligne sur le site: http://www.southerncruisers.net/chapt.htm

Le 1er Officier doit être âgé de 21 ans ou plus. Après consultation des instructions du formulaire, si le candidat accepte les pré requis indiqués, le Directeur des Chapitres contactera l'Officier De l'État pour l'endroit où le nouveau Chapitre sera situé.

L'Officier De l'État contactera le candidat et tous les 1ers Officiers des localités avoisinantes pour déterminer si la création d'un nouveau Chapitre est du meilleur intérêt pour le SCRC.

Suite à l'approbation le candidat devra acheter les écussons du Club.

Sur preuve d'achat le Directeur des Chapitres inaugurera le nouveau Chapitre et lui assignera un numéro de Chapitre.

Le candidat approuvé devient alors le 1er Officier du nouveau Chapitre et suivra les directives de son Officier De l'État.

Toutes questions relatives aux Chapitres et aux Officiers du Southern Cruisers Riding Club® seront dirigées au Directeur des Chapitres à l'adresse suivante :
Reb@SouthernCruisers.Net.


3) Tous les 1ers Officiers des Chapitres existants se verront remettre les mots de passe pour les liens réservés aux Officiers du Club. Un fichier JPG ou en format Microsoft Word® représentant la carte de membre sera aussi disponible pour fabriquer des cartes de membres.

Le 1er Officier peut désigner un Second, un Directeur de Randonnées et autres positions si nécessaires pour optimiser le fonctionnement du Chapitre.


4) Les 1ers Officiers doivent tenir le SCRC informé de leur adresse courriel, numéro de téléphone et adresse courants. Les Officiers qui ne maintiennent pas de lignes de communications avec les instances Nationales ou celle de leur État seront remplacés. Si aucun 1er Officier remplaçant n'est trouvé le Chapitre sera fermé et les membres restants joindront les rangs du Chapitre le plus près.
N'importe quel membre peut contacter l'Officier De l'État ou le Directeur National des Chapitres et demander d'assumer le poste de nouveau 1er Officier.

L'Officier De l'État et le Directeur National des Chapitres rendront les décisions suite à ces demandes.


5) Les écussons du SCRC, les noms "SCRC" et "Southern Cruisers Riding Club" sont des marques de commerce et la propriété du SCRC et de ce fait ne peuvent être reproduits pour la revente par AUCUN membre ou une autre partie "pour profits ou non" sans la permission écrite du propriétaire des droits.

Les informations sur le dépôt de la marque se retrouvent à l'adresse suivante : http://www.southerncruisers.net/tm.htm

L'écusson et le nom "Southern Cruisers Riding Club®" peuvent être reproduits sur les cartes de membres, entêtes de lettres, bulletins, sites Internet et autres articles de même nature. Tous les graphiques provenant du site National peuvent être utilisés dans les pages des sites de Chapitres sans autre permission.

Les sites web de Chapitres devront être approuvés avant de voir leur lien listé sur la page du site National et toutes les mises à jour impliquant le site National devront être acheminées au Webmeistre National à l'adresse suivante : Rickster@SouthernCruisers.Net


6) L'écusson dorsal à Aigle Ailé porté sur une veste ou un manteau est apposé sur la partie supérieure du vêtement. On de dit pas de l'écusson que ce sont "les couleurs".

Aucuns écussons disposés en 3 parties ne sont permis dans le SCRC.

Aucun membre du SCRC ne doit ajouter les lettres MC ou la désignation 1% sur leurs vêtements s'il représente le SCRC.

Aucun écusson supportant un MC ou 1% ne devra être porté avec l'écusson SCRC.

Le Southern Cruisers est un club de randonnée neutre à caractère familial et international et ne démontre pas de préférence pour aucun club plus que pour un autre.

Aucune bande identifiant la location, ville, état ou territoire ou encore rien donnant l'apparence d'un rocker "un écusson en forme de banane" ne sera porté avec l'Aigle Ailé du SCRC porté dans le dos.


SÉCURITÉ

1) Le Southern Cruisers Riding Club considère la sécurité comme étant l'élément principal de toute randonnée. Considérant la structure sans frais du club et que l'adhésion est volontaire : le SCRC n'acceptera en aucune circonstance la responsabilité pour les actions ou l'inaction d'un pilote avant, durant ou après une randonnée.

Chaque pilote est responsable à 100% de :
a) conduire prudemment son véhicule en accord avec les règlements de la route en vigueur.
b) D'être en condition de conduire sa moto et s'assurer que cette dernière est en ordre.
c) S'assurer de pouvoir conduire et opérer la moto de façon sécuritaire selon les conditions. Si le pilote juge qu'il n'a pas les capacités personnelles pour continuer dans les conditions présentes il doit abandonner la randonnée de groupe, chaque pilote doit conduire en respectant ses limites.
d) Il est du devoir de chaque pilote de juger si les conditions sont sécuritaires pour lui-même et les autres motocyclistes. En appliquant la règle que la sécurité est l'affaire de tous chacun fait en sorte que les groupes deviennent sécuritaires.


2) Le Southern Cruisers Riding Club ne tolère pas l'alcool au guidon. Tout participant qui consomme de l'alcool ou d'autres substances pouvant affecter la capacité de conduire une moto ou tout autre véhicule moteur à une randonnée ou un évènement des Southern Cruisers consomme sans le consentement explicite du Southern Cruisers Riding Club.

Toute personne qui participe à une randonnée ou un évènement du Southern Cruisers Riding Club doit se soumettre aux lois en vigueur concernant l'alcool au volant dans l'état où se déroule l'activité.


3) Tout Officier reconnu par la présente constitution pour le Southern Cruisers Riding Club peut écarter quiconque participe à une randonnée ou un évènement des Southern Cruisers si ce dernier est sous influence ou met en danger les participants à la randonnée. Il est de la responsabilité de chaque individu d'agir de manière sécuritaire et de respecter les lois en vigueur.


OFFICIERS

1) L'exécutif du SCRC au niveau National et International est composé du Président National, du Vice-Président National, du Directeur National des Membres, du Directeur National des Chapitres, du Directeur National des Randonnées et Évènements. La durée du mandat de ces Officiers est illimitée. Si un de ces postes devient vacant le nouveau titulaire sera voté par les Officiers Nationaux en poste.

Les Officiers Nationaux peuvent élire ou démettre un Officier National si nécessaire pour optimiser le fonctionnement du SCRC.


2) Le Président National encadrera toutes les activités du Southern Cruisers Riding Club et tout ce qui a trait à la marque de commerce du Club. Il maintiendra le site web national et encadrera tous les Officiers et membres du SCRC.


Le Président National encadrera le Directeur National des Randonnées et Évènements lors des activités du SCRC.
Rickster@SouthernCruisers.net


3) Le rôle du Vice-Président National est d'assister le Président National dans l'encadrement de toutes les activités du Southern Cruisers Riding Club. Il doit encadrer le Directeur National des Membres et le Directeur National des Chapitres. Richard@SouthernCruisers.net


4) Le Directeur National des Membres voit à l'encadrement des activités des membres du SCRC. Il/elle reçoit toutes les nouvelles applications et les transmet à l'Officier De l'État d'où provient la demande.

Le 1er Officier du Chapitre avise le Directeur National des Membres de tout changement de statut des membres.
Le Directeur National des Membres sera assisté par une personne et maintiendra à jour la liste des membres, assignera les nouveaux membres à un Chapitre, les numéros de membres et les numéros de Chapitres.

Toutes questions relatives aux membres en général seront dirigées au Directeur National des Membres à l'adresse suivante : Pappy@SouthernCruisers.net.


5) Le Directeur National des Chapitres devra tenir à jour la nomination de tous les Officiers Des États et des 1ers Officiers. Tous les Officiers se retirant de leur fonction doivent informer le Directeur National des Chapitres et aider à trouver un remplaçant.
Le Directeur National des Chapitres approuvera toutes nominations des 1ers Officiers et des Officiers Des États et est chargé d'encadrer tous les Officiers du SCRC.

Toute question relative à la mise sur pied d'un Chapitre doit être adressée au Directeur National des Chapitres à l'adresse suivante:
Reb@SouthernCruisers.Net.


6) Le Directeur des Randonnées et Évènements encadrera les randonnées et les évènements du Southern Cruisers Riding Club. Les rallyes et autres évènements dans les États, organisés par un Chapitre seront coordonnés avec les Officiers concernés pour s'assurer que l'évènement rencontre les directives mises de l'avant pour tout évènement sanctionné par le SCRC. Bubba@SouthernCruisers.net


7) Les Officiers Régionaux sont nommés par le Directeur National des Chapitres. Les nominations sont approuvées par les Président et Vice-Président Nationaux.

Ils sont responsables de:
a) Maintenir le contact avec les Officiers Des États désignés.
b) Coordonner les évènements et les randonnées dans leur région et faire connaître les randonnées et évènements des états voisins.
c) Mettre sur pied et coordonner des rallyes et évènements régionaux sans nuire aux évènements nationaux.
d) S'assurer que les Officiers Des États de leur région demeurent actifs et que leur coordonnées exactes, incluant courriel et numéros de téléphone, soient transmises au National.
e) Maintenir les lignes de communication ouvertes avec les Officiers Nationaux et avec les 1ers Officiers de leur région.

Les Officiers Régionaux sont des membres actifs des Southern Cruisers depuis au moins un an et demi. Ils doivent avoir un courriel fonctionnel et un numéro de téléphone. Les Officiers Régionaux ne peuvent occuper un autre poste à temps plein au sein du Southern Cruisers Riding Club.


8) L'Officier De l'État est nommé par le Directeur National des Chapitres, il servira un mandat d'une durée indéterminée et peut être démis par le Directeur National des Chapitres ou par une décision du Conseil des Directeurs si sa conduite porte préjudice au SCRC ou pour toute autre raison jugée valable. Selon la taille de l'état et le nombre de membres, un Officier De l'État Adjoint peut être nommé par l'Officier De l'État avec l'approbation du Directeur National des Chapitres. Les responsabilités de l'Adjoint sont les mêmes que celles des Officiers Des États énumérées ci-dessous.
Les devoirs de l'Officier De l'État sont:

a) Assister le Directeur National des Chapitres dans la création des chapitres ce qui comprend l'aide à déterminer si un nouveau chapitre peut être créé lorsqu'il en existe un à proximité.
b) Assister le Directeur National des Chapitres à remplacer les 1ers Officiers suite à une résignation ou une démission.
c) Maintenir les communications entre les 1ers Officiers des différents Chapitres, transmettre les informations et tenir les Officiers Nationaux informés des sujets concernant le SCRC.
d) Organiser des rallyes dans les États ou des évènements Multi-Chapitres.
e) L'Officier De l'État reçoit les demandes de candidatures pour devenir membre et les transmet au Chapitre approprié.


9) Les 1ers Officiers sont ceux qui ont fait la demande de création d'un Chapitre et qui en assure la charge. Un 1er Officier doit être âgé de 21 ans ou plus. Il doit se procurer un grand écusson dorsal du Southern Cruisers Riding Club et doit le porter tant qu'il sera 1er Officier du Chapitre ou Officier au sein du Southern Cruisers Riding Club. Un 1er Officier peut décider de la durée de son mandat. En quittant le poste il peut suggérer les candidats pour le remplacer au Directeur National des Chapitres et à l'Officier De l'État pour une nomination ou une élection éventuelle qui serait présidée par ce dernier.

La nomination d'un 1er Officier se fera suite à l'approbation du Directeur National des Chapitres. Les 1ers Officiers peuvent être démis par le Directeur National des Chapitres, par l'Officier De l'État avec l'accord du Directeur National des Chapitres ou par une décision du Conseil des Directeurs si on juge que leur conduite porte préjudice au SCRC ou pour toute autre raison jugée valable. Les Officiers qui démissionnent doivent en aviser l'Officier De l'État ou le Directeur National des Chapitres.

Les 1ers Officiers qui quittent leur poste pour une raison non-honorable devront attendre au moins 6 mois avant de poser leur candidature à un autre poste d'officier au sein du SCRC. Les raisons honorables consistent en : maladie personnelle ou celle d'un membre proche de la famille, décès d'un membre de la famille, déménagement hors du territoire, problèmes financiers temporaires ou des contraintes d'horaires extrêmes imposées par l'emploi, l'éducation ou les obligations familiales. L'Officier qui a dû résigner pour ce genre de raisons sera en mesure de reprendre un poste selon les besoins du Chapitre, avec l'approbation du Directeur National des Chapitres.

Les Officiers qui quittent leur poste en raison de conflit d'intérêt; qui ont subi une évaluation négative de la part du Conseil des Directeurs; ou les Officiers qui sont démis parce qu'ils ont contrevenu aux règles ou au code de conduite des Officiers ne pourront plus jamais occuper un poste de cette nature

Le rôle d'un 1er Officier est de:

a) Tenir les membres de son Chapitre informés des évènements et des politiques nationales tout comme des randonnées et évènements locaux.
b) Maintenir les communications avec les Officiers Des États et Nationaux.
c) Tenir à jour la liste des membres du Chapitre et aviser le Directeur National des Chapitres des changements.
d) Tenir un calendrier de randonnées régulières et y inclure la possibilité de tenir des randonnées impromptues.


10) Les autres Officiers d'un Chapitre peuvent être nommés par le 1er Officier ou élus par les membres. Ces postes peuvent comprendre le Second et le Troisième Officier, un Chef des randonnées de groupe et un Balayeur, d'autres postes peuvent être créés selon les besoins. Un Chapitre peut mettre sur pied un Conseil chargé de résoudre ses problèmes. Seuls les Officiers Nationaux, Des États, Régionaux, les 1ers et Seconds Officiers seront identifiés sur les pages web des Chapitres et auront accès au matériel réservé aux Officiers.


11) Il est possible que des postes supplémentaires d'officiers deviennent nécessaires avec la croissance d'un Chapitre. Ces postes seront établis par les Officiers Nationaux et les tâches seront décrites dans cette Constitution.


12) Le Président, le Vice-Président ou tout Officier National peuvent écarter une décision prise par tout autre Officier du Southern Cruisers Riding Club.


CONSEIL DES DIRECTEURS

1) Le Conseil des Directeurs est composé d'un groupe de 9 membres et ne peut opérer à moins de 7 membres. Les membres sont nommés par le Président, le Vice-Président et le Président du Conseil des Directeurs. Les membres du Conseil des Directeurs ont un mandat ne devant pas excéder trois ans. Le Président du Conseil des Directeurs a un mandat illimité jusqu'à ce qu'il souhaite se retirer ou que l'Officier National désire le remplacer. Le Conseil discutera en-ligne des sujets qui ne peuvent être résolus aux niveaux des membres, 1er Officier, Officier De l'État ou Régional.


2) Tous les membres ont le droit de s'adresser au Conseil des Directeurs pour soumettre une plainte, en suivant la chaîne de commandement suivante :

a) 1er Officier
b) Officier De l'État
c) Officier Régional
d) Conseil des Directeurs


3) Une plainte peut être adressée sous forme de courriel ou par lettre. Toutes informations pertinentes doivent accompagner la requête. Toute plainte provenant d'un membre ou un Officier adressée au Conseil demeurera confidentielle et ne sera pas rendue publique. Ceci afin de ne pas exposer le plaignant à la controverse publique. Le contenu et le contexte de la plainte ne sera partagé qu'entre le plaignant, le Conseil des Directeurs et ceux qui sont visés par la plainte. Toute information devant être révisée par le Conseil des Directeurs du SCRC doit être adressée à :
BOD@SouthernCruisers.Net.


4) Tout membre du Conseil peut être démis de ses fonctions par un vote au deux tiers majoritaire des autres membres du Conseil.


MEMBRES

1) Le Southern Cruisers Riding Club est un club sans cotisation mais avec certains engagements. Le club est ouvert à tous ceux qui désirent rouler en groupe sans distinction de race, de croyance ou de sexe, tous les candidats doivent être âgés de 18 ans ou plus. Les pilotes de motocyclettes doivent avoir le permis de conduire valide et approprié. Les membres doivent être pilotes ou passagers d'une motocyclette qui rencontre les exigences légales. Les passagers conjoints des pilotes sont éligibles à devenir membres avec le même statut. Une personne qui ne pilote pas de motocyclette pourra exceptionnellement devenir membre si le 1er Officier ou un Officier National le détermine. Le Southern Cruisers est un club ouvert à tous mais se réserve le droit de démettre tout membre qui contrevient aux règles ou au code de conduite du Club.


2) Le Southern Cruisers Riding Club n'exige pas de cotisation, est un club à orientation familiale qui demande une certaine participation aux réunions et randonnées. Cependant, une absence de participation ou de communication de plus de 90 jours peut mener à la révocation du statut de membre à la discrétion du 1er Officier. Le Southern Cruisers n'est pas un club Internet pour enthousiastes de la moto.


3) Quiconque souhaitant devenir membre doit:

a) compléter une demande sur un formulaire papier et le soumettre au 1er Officier; ou
b) compléter le formulaire en ligne que l'on retrouve à : https://secure.southerncruisers.net/purpose.htm .
Vous devez inscrire " Agree " sur le formulaire (unilingue anglais) en ligne pour que la demande soit considérée. Une signature doit être apposée sur les formulaires papier. Le SCRC et ses Officiers se réservent le droit de refuser toutes demandes.


4) Lorsqu'une demande pour devenir membre est soumise, le Directeur Adjoint des Membres déterminera à quel Chapitre le nouveau membre se joindra et assignera un numéro de membre. Le Directeur des Membres acheminera la demande à l'Officier De l'État qui la fera parvenir au 1er Officier qui accueillera le nouveau membre en prenant contact préférablement avec ce dernier dans les 8 jours.


5) Le 1er Officier peut démettre tout membre qui ne se conforme pas à la Constitution ou qui agit de manière à porter préjudice à l'image du SCRC. Le 1er Officier peut aussi référer les problèmes de son Chapitre à l'Officier De l'État pour obtenir des directives supplémentaires dans le but d'obtenir une décision finale qui convient à ses membres et au SCRC.


6) Si aucun Chapitre ne se trouve à proximité du lieu de résidence d'un membre ce dernier sera placé au sein du groupe " Membre au large " (MAL) ". Un candidat ne désirant pas faire partie du MAL peut quand même choisir de se joindre à un Chapitre existant dans sa région. Si un nouveau Chapitre est créé les membres MAL y seront placés d'office.


7) Le Président ou le Vice-Président National ou tout autre Officier National peut à tout moment révoquer ou refuser d'admettre comme membre toute personne et ce pour le bien de l'ensemble du Southern Cruisers Riding Club.


RÉUNIONS

1) Une réunion peut consister en une randonnée ou une assemblée assise conduite par le Chapitre. Il n'y a pas d'obligation pour un membre d'assister aux réunions; cependant, le 1er Officier peut juger que le manque de participation prolongé justifie la révocation d'un membre. S'il devient impossible de rejoindre le membre par les moyens usuels celui-ci peut être révoqué.


2) Tout Officier National, De l'État, membre du Conseil des Directeurs et 1er Officier peut convoquer des réunions. Un membre du SCRC peut demander la tenue d'une réunion en en faisant la demande au 1er Officier et si ce dernier l'approuve le membre peut même diriger la réunion.


ÉVÈNEMENTS CARITATIFS

1) Le SCRC ne décourage pas les membres de participer à des évènements à caractère caritatif. Les Chapitres peuvent aussi organiser de tels évènements. Les commandites ou l'affichage impliquant le SCRC doivent faire l'objet d'une approbation par le Directeur National des Randonnées et Évènements en remplissant la demande à l'adresse suivante : https://secure.southerncruisers.net/eventpack.htm.
Après analyse de la nature de l'évènement, l'organisation qui bénéficiera du soutien, les considérations liées aux assurances, les activités proposées et les données sur l'hébergement le Directeur National des Randonnées et Évènements rendra une décision si oui ou non l'évènement ou la randonnée sera sanctionné.


2) La permission du Directeur National des Randonnées et Évènements ou encore, celle du Président, Vice-Président National est requise pour utiliser le nom ou les logos du Southern Cruisers Riding Club afin qu'un membre ou un Chapitre puisse faire la promotion d'un évènement charitable. Ceci inclus tous les chandails et bannières.


3) Les membres et 1ers Officiers ne doivent jamais ouvrir de compte bancaire, épargne ou chèque, sous le nom de Southern Cruisers Riding Club.


ÉVÈNEMENTS DES ÉTATS ET NATIONAUX

1) La Célébration Annuelle de l'Anniversaire du Southern Cruisers se tiendra au lieu dit par le Président du SCRC. Le Chapitre local aura la responsabilité d'organiser l'hébergement et les randonnées pour cet événement. Un motel de l'endroit sera désigné comme quartier général et on s'organisera le plus tôt possible pour en optimiser l'occupation. La Célébration se fait en conjonction avec une levée de fonds pour l'Hôpital St -Jude un établissement de recherche pour les enfants.


2) La tenue de rallyes régionaux et dans les États est encouragée et ces évènements seront organisées sous la direction de l'Officier responsable de l'État ou de la Région. Les rallyes dans un État ne sont pas réservés aux membres résidents de cet État et sont ouverts à tous les membres du SCRC. Avant d'organiser un tel événement les Officiers doivent contacter le Directeur National des Randonnées et Évènements à l'adresse suivante : https://secure.southerncruisers.net/eventpack.htm.


3) Les Chapitres sont encouragés à organiser des randonnées entre eux et des réunions de plusieurs Chapitres les fins de semaine. On encourage aussi la participation à des évènements locaux ou en organiser pour faire la promotion de la camaraderie au sein du Club, susciter la participation au sein du Chapitre et faire preuve d'une image publique positive.


MODIFICATIFS

1) Ces règlements peuvent être modifiés par un vote majoritaire de tous les Officiers Nationaux et l'approbation finale du Président du Southern Cruisers Riding Club.

L'écusson du Southern Cruisers Riding Club et les répliques graphiques sont des marques de commerce appartenant au SCRC et ne peuvent être copiées ou utilisées, sur le web ou non, sans la permission expresse du propriétaire des droits Southern Cruisers Riding Club. Les raisons sociales et marques de commerces sur ce site